Réglement intérieur

CRAPAHU

Club de RAndonnée du PAys du HUrepoix

  

REGLEMENT INTERIEUR

 

 

 

Approuvé par l’assemblée générale du 25 janvier 2015

 

 

Article 1 : Objet

 

Le règlement intérieur a pour objet :

  • De préciser les modalités d’application des statuts,
  • De fixer les points non prévus dans les statuts.

 

Article 2 : Cotisation

 

2-1 La cotisation est à régler avant le 1er octobre en cas de renouvellement, ponctuellement dans le cas d’une première participation à une activité de l’association.

 

2-2 La cotisation comprend :

  • La licence IRA (ou FRA) à la Fédération Française de Randonnée Pédestre. Licence avec l’assurance responsabilité civile et accident.
  • La part restant à l’association,

 

2-3 La part de la cotisation restant à l’association est fixée en assemblée générale.

 

2-4 Tout membre du CRAPAHU justifiant d’une licence FFRP obtenue par ailleurs (membre d’une association affiliée à la FFRP, …) ne paie que la cotisation club à l’association.

 

2-5 Les modalités de licence familiale s’appliquent à la cotisation proprement dite à l’association.

 

Article 3 : Adhésion

 

3-1 Tout adhérent, après avoir rempli un bulletin d’adhésion, fourni son certificat médical et acquitté la cotisation, reçoit sa licence de la FFRP. Une facture peut être délivrée sur demande.

3-2 Lors de sa première adhésion le nouvel adhérent reçoit un exemplaire des statuts et du règlement intérieur du CRAPAHU. En cas de modification de ces textes un nouvel exemplaire est fourni à chaque adhérent.

3-3 Les dates de validité de l’adhésion sont celles définies par la FFRP : du 1er septembre au 31 décembre de l’année suivante, afin de permettre le renouvellement des licences sans interruption de garantie.

3-4 Une ligne sur le formulaire d’adhésion (à partir de la saison 2015/2016) précisera le droit à l’image

 

Article 4 : Fonctionnement de l’association

 

4-1 Composition du bureau :

En complément des postes de président, vice-président, secrétaire, secrétaire adjoint, trésorier et trésorier adjoint des postes complémentaires pourront être pourvus. Ces postes, dans la limite prévu dans les statuts, seront associés à des fonctions définies par le bureau.

 

4-2 : La période d’exercice comptable de l’association est du 1er septembre au 31 août.

 

Article 5 : Assurance

A titre transitoire le contrat global responsabilité civile et accident est maintenu pour l’ensemble des activités que CRAPAHU organise. Les détails de ce contrat peuvent être fournis, sur demande, aux adhérents.

 

L’association devra informer ses membres des options complémentaires proposées par l’assureur retenu.

 

Article 6 : Participants occasionnels

 

Une personne non-adhérente au CRAPAHU peut participer occasionnellement à une (et une seule) activité de l’association sous réserve :

 

  • Qu’il s’agisse d’un essai préalable à l’adhésion, ou qu’elle ait été invitée par un membre de l’association,
  • Que l’activité concernée ne soit pas un séjour de plusieurs jours ou une épreuve sportive de randonnée pédestre.

 

Article 7 : Organisation des activités

 

L’activité du CRAPAHU est principalement constituée de plusieurs catégories :

  • Les randonnées de journée (ou demi-journée),
  • La marche nordique
  • La « rando douce »
  • Les séjours

 

Ces activités sont décidées à l’occasion des réunions de planification, les modalités de ces réunions sont les suivantes :

  • Les adhérents, à jour de leur cotisation, sont convoqués à ces réunions. Lorsqu’une première réunion a lieu avant la période d’inscription, les adhérents de la période précédente sont convoqués.
  • Ces réunions peuvent se tenir à la suite d’une assemblée générale.
  • Ces réunions délibèrent avec les personnes présentes, aucun quorum n’est requis et elles ne comportent pas de modalités de procuration.

 

7-1 Deux planning de toutes les sorties sont établis et diffusés à l’ensemble des adhérents.

  • De septembre à décembre
  • De janvier à juin7-2 Les séjours peuvent être proposés par tous les membres du CRAPAHU. Ils doivent être proposés à l’occasion des réunions de planification avec les informations suivantes :
  • Propositions de durée et de dates,
  • Nombre de participants maximum
  • Informations sur la nature des randonnées,
  • Informations sur le(s) lieu(x) d’hébergement,
  • Estimation du coût du séjour.

Les propositions de séjours seront faites après être validées par le bureau à l’occasion des réunions de programmation.

“A titre exceptionnel des séjours pourraient être proposés, au Bureau, en dehors de ces réunions de planification. Le Bureau jugera opportun de les proposer ou pas aux adhérents”

 

7-3 Séjours :

 

  • Organisation des séjours : pour chacun des séjours Le CRAPAHU peut assurer une mission de négociateur, de coordonnateur ou exceptionnellement d’organisateur.

 

  • Assurance rapatriement : elle est garantie par l’assurance souscrite par le CRAPAHU

 

  • Garantie voyage location : elle sera souscrite par le CRAPAHU pour le compte de tous les participants d’un séjour lorsque le coût de tout ou partie du dit séjour sera forfaitaire.
    Lorsque le séjour est proposé par un prestataire extérieur, à charge pour chacun des participants de choisir ou pas l’assurance annulation proposée par le prestataire.
    En aucun cas le CRAPAHU ne remboursera les coûts des séjours garantis par les assurances citées ci-dessus.

 

  • Paiement du séjour : si les inscriptions sont individuelles auprès d’un prestataire extérieur. Les participants devront respecter les modalités de paiement et de remboursement proposées par le prestataire. Sinon, les participants devront régler les avances et le solde du séjour selon les demandes établies par le CRAPAHU, et, en cas d’annulation individuelle le CRAPAHU remboursera les avances après déduction des frais réellement engagés.

 

7-4 modalités concernant les séjours :

  1. La participation aux séjours est réservée aux adhérents ayant une pratique régulière de la randonnée. Pour cette raison l’accès aux séjours sera conditionné à la participation aux sorties randonnées de la saison en cours.
  1. b) Les conjoints membres bienfaiteurs peuvent accompagner les groupes sous réserve de l’accord du responsable du séjour et dans la limite des places disponibles.
  2. c) L’ensemble des dépenses du séjour est réparti sur l’ensemble des participants. Seules les dépenses de documentation (cartes et topo-guides) sont prises en charge par l’association, ces dépenses ne peuvent être engagées sans l’accord préalable du bureau.

 

Article 8 : Organisation des randonnées

 

8-1 Au moins un organisateur est désigné pour chaque randonnée.

 

  • L’organisateur a en charge la préparation, l’organisation et la responsabilité de la randonnée qui lui est attribuée,
  • L’organisateur est tenu d’appliquer et de faire respecter les consignes de sécurité définies dans le règlement encadrement et sécurité de la FFRP,
  • L’organisateur peut éventuellement refuser la participation à sa randonnée de toute personne qu’il estime ne pas avoir les équipements ou les capacités adaptés au parcours prévu.

 

8-2 les animaux de compagnie ne sont pas admis dans les randonnées.

 

8-3 tout participant à une randonnée organisée par le CRAPAHU est tenu d’appliquer les consignes définies par l’organisateur. En cas d’accident, la responsabilité pénale de l’organisateur ne pourra être engagée que si, après enquête des autorités, il apparaît qu’il a manqué au devoir de sécurité et de prudence en mettant en péril la vie ou la sécurité d’autrui.

 

 

 

Le Président,                                                                                      La Secrétaire,

 

Numéro d’agrément préfectoral : W913004397